Icone Facebook Icone Youtube Icone Google
DROITS de REPRODUCTION
 
COPYRIGHT
     
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés et la propriété exclusive de Corinne Hennequin, y compris pour les documents textes et les représentations iconographiques, photographiques et vidéographiques.
....
All rights of reproduction and distribution are reserved and owned by Corinne Hennequin, including text documents and iconographic, photographic and videos.
     
L’utilisation, la reproduction, la transmission, modification, rediffusion ou vente de toutes les informations reproduites sur ce site (articles, vidéos, photos, logos) ou partie de ce site (texte y compris) sur un support quel qu’il soit, ou encore la diffusion sur tout autre site Internet par le biais d’un quelconque hyperlien, groupe de discussion, forum ou autre système ou réseau informatique que ce soit, et ce dans le cadre d’une utilisation à caractère commercial ou non lucratif sont formellement interdites sans l’autorisation préalable et écrite de Corinne Hennequin.
 
The use, reproduction, transmission, modification, redistribution or sale of all information displayed on this website (articles, videos, photographs, logos) or part of this website (including text) on any media, or dissemination of any website through any hyperlinks, newsgroup, forum or other system or computer network whatsoever, and this through use of a commercial or not-are expressly prohibited without the prior written permission of Corinne Hennequin.
     
© SBHvilla 2014 - Tous droits réservés. Toutes les images et vidéo présentées sont déposées pour une durée de 10 ans renouvelable.
  © SBHvilla 2014 - All rights reserved. All images and video presented are deposited for a period of 10 years renewable.
     
Il est essentiel lors de toute utilisation d'une œuvre ou d'une partie d'une œuvre émanant du site www.SBHvilla.com, d'avoir le consentement de son propriétaire et/ou auteur, au risque sinon d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon.
 
It is essential that any use of elements or part of elements from the site www.SBHvilla.com to have the consent of the owner and / or author, if not at the risk of be ordered to pay damages for infringement.
     
Art. L. 335-3 Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. (L. n° 94-361 du 10 mai 1994, art. 8) - Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L. 122-6.
 
Art. L. 335-3 Is also a copyright offense any reproduction, representation or circulation by any means whatsoever, of an intellectual work in violation of the copyright, as defined and regulated by law. (L. No. 94-361 of 10 May 1994, art. 8) - is also a copyright offense the violation of any rights of the author of a software defined in Article L. 122-6.
     
Art. L. 335-4 Est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 EUR d'amende (L. n° 2004-204 du 9 mars 2004, art. 34) toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d'une prestation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme, réalisée sans l'autorisation, lorsqu'elle est exigée, de l'artiste-interprète, du producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes ou de l'entreprise de communication audiovisuelle.
 
Art. L. 335-4 is punished by three years imprisonment and a fine of 300 000 EUR (L. No. 2004-204 of 9 March 2004, art. 34) any attachment, reproduction, communication or making available to the public, without charge, or any broadcast of a performance, phonogram, a video or a program made without authorization, where required, of the performer, the phonograms or videograms producer or the audiovisual communication company.
     
Pour toutes demandes d'autorisations avant poursuites, merci de cliquer sur ce lien.
 
For all requests for permission before prosecution, please click on this link.
     
© Copyright 2014 SBHvilla – St-Barthélemy
 
© Copyright 2014 SBHvilla - St Barts